Togo Afrique Monde
Burkina-Faso  -

Déclaration du Collectif syndical CGT-B sur l’IUTS


Camarades militants et militantes ; Camarades sympathisants et sympathisantes ; Camarades travailleurs et travailleuses ;

Une fois de plus, depuis l’adoption de la loi de finances gestion 2018 par l’Assemblée Nationale, la question de l’Impôt Unique sur les Traitements et Salaires (IUTS) a fait couler beaucoup d’encre et de salive au niveau de l’opinion publique en général et particulièrement chez les travailleurs du public comme du privé. Faut-il le rappeler, l’UAS a formulé depuis 2014 une revendication relative à la suppression de l’IUTS sur les primes et indemnités servies aux travailleurs du privé et des établissements publics de l’Etat. Aux négociations Gouvernement/Syndicats de 2015, le gouvernement de la transition s’est engagé à « mettre en place, en concertation avec les organisations syndicales, un comité pour examiner la question relative à l’impôt unique sur les traitements et salaires (IUTS) prélevé sur les primes et indemnités servies aux travailleurs du privé et des établissements publics et parapublics de l’Etat et déposer ses résultats d’ici le 11 octobre 2015 afin de régler le problème de justice sociale qui se pose en la matière »

En mai 2016, dans son cahier de doléances, l’UAS a exigé la mise en œuvre des engagements de 2015.

En rappel, dans la loi de finances Gestion 2017, en lieu et place d’une mise en œuvre de cet engagement, le gouvernement a opté d’appliquer aux travailleurs du public l’IUTS sur les primes et indemnités. La justification a consisté à dire que l’Etat a besoin de recettes et que pendant que les travailleurs exigent l’augmentation des rémunérations, il est normal qu’ils contribuent plus au paiement des impôts. En réaction à cette forfaiture, le président de mois des organisations syndicales, a dans son mot à l’ouverture de la rencontre Gouvernement/Syndicats 2016 tenue en janvier 2017, indiqué clairement ceci : « Nous condamnons cette pratique aux antipodes de nos valeurs de dialogue et exigeons de ce fait, une réponse claire et nette du gouvernement sur la question, séance tenante ». En effet, la loi de finances Gestion 2017, en prenant une décision qui est tout à fait le contraire de la revendication des syndicats, piétinait les principes élémentaires du dialogue social et constituait une injure à l’endroit du mouvement syndical.

Et au Premier Ministre Paul Kaba THIEBA de réagir: « Le Premier Ministre, pour sa part, demeure convaincu que lorsqu’une solution commune sera trouvée à un problème, celle-ci aura une meilleure chance de succès d’une part, parce que la solution bénéficiera d’un plus grand soutien et d’autre part, parce qu’elle serait réaliste. ». (Confère FASOZINE.COM DU 24 JANVIER 2017 A 13H52, article écrit par SAWADOGO DESIRE et intitulé : « dialogue social : l’IUTS, point d’achoppement entre le gouvernement et les syndicats. »).

En lien avec cette question, l’UAS a eu une rencontre avec le Premier Ministre Paul Kaba THIEBA le 2 mars 2017 pour lui transmettre la réponse à son allocution du 25 février 2017 contenant les accusations portées contre le mouvement syndical. A l’occasion, l’UAS a indiqué au chef de gouvernement qu’au lieu de s’acharner sur les revenus modestes des travailleurs, le gouvernement ferait mieux de travailler à recouvrer les sommes colossales que lui doivent de nombreuses sociétés et contribuables tels que :

les restes à recouvrer (RAR) que les entreprises doivent à la DGI et qui s’élevaient à plus de 600 milliards dont plus de 500 milliards dus par les Grandes Entreprises ;
Plus de 600 milliards de détournements (pertes) mises à nu par les enquêtes parlementaires sur le foncier et dans le secteur minier en 2016 ;
Les chèques impayés émis par les contribuables à la Douane, aux impôts comme dans d’autres administrations publiques au 31 décembre 2016 qui s’élèvent à une centaine de milliards ;
Les restes à recouvrer révélés par le rapport d’enquête parlementaire du Conseil National de la Transition (CNT) restés dans les tiroirs ;
Selon le Président de la commission d’enquête parlementaire sur le foncier, le député Boureima Barry, «pratiquement tous les promoteurs immobiliers ne sont pas à jour. La dette fiscale est estimée à plus de 16 milliards».
Les évasions fiscales et les exonérations fiscales injustes opérées au niveau des sociétés minières qui ne paient pas d’impôts à la hauteur de leurs productions compte tenu;
la fraude douanière des motocyclettes qui fait perdre à l’Etat plus de 60 millions de francs par jour (soit plus de 20 milliards dans l’année) ;
Les prêts indument contractés par des anciens ministres, députés, présidents d’institutions, personnalités morales non encore remboursés et qui s’évaluent en milliards de francs CFA.
La fraude de la TVA fait perdre à l’Etat des centaines de milliards par an.
Les redressements fiscaux à la douane comme aux impôts anormalement transigés par l’administration financière et qui ont fait perdre à l’Etat des centaines de milliards FCFA
Les tergiversations du gouvernement ont conduit l’UAS à inscrire dans le cahier de doléances du 1er mai 2017 la « révision de l’article 57 du code des impôts en vue de l’exonération de l’IUTS sur les primes et indemnités des travailleurs du public, du parapublic et du privé. »

Il importe de noter que la rencontre Gouvernement/Syndicats de 2017 qui devrait examiner le cahier de doléances 2017 n’a pas été convoquée jusque-là.

C’est donc avec indignation que le Collectif Syndical CGT-B constate que la loi de Finance Gestion 2018 a violé, non seulement, une fois de plus les engagements pris par le gouvernement en 2015 et 2016 sur l’exonération de l’IUTS sur les primes et indemnités dans le privé, et pire elle a saccagé le contenu du protocole d’accord Gouvernant-Syndicats du 17 décembre 1991 en réduisant le nombre d’enfants à charge de six (6) à quatre (4) enfants ; Par ailleurs, elle a aussi supprimé le conjoint non salarié comme 7ème charge, avec par conséquent un taux de réduction d’IUTS maximum à 14% au lieu de 20%.

Comment un gouvernement post-insurrectionnel et post-résistance et l’Assemblée Nationale à majorité MPP peuvent-ils s’entendre pour remettre en cause un protocole d’accord conclu au nom de l’Etat avec les organisations syndicales ? Voilà une preuve de plus de violation des principes élémentaires de la parole donnée sur des conclusions « du dialogue social » !

Ainsi donc, malgré les nombreuses interpellations, le gouvernement choisit de s’attaquer aux couches défavorisées, en se montrant au contraire complaisant envers les acteurs des secteurs à fort potentiel fiscal tels que le foncier, l’or, les télécommunications, les banques, et en banalisant des tas de malversations dans la gestion des biens publics etc.

Quant aux communiqués administratifs diffusés sur cette question, dont le contenu entre autre est: «Le directeur général des impôts a l’honneur d’informer tous les travailleurs du public et du privé ainsi que tous les employeurs que le nouveau Code général des impôts, adopté le 20 décembre 2017 et promulgué par le Chef de l’Etat le 29 décembre 2017 n’a apporté aucune modification …en matière d’IUTS… La seule modification est la réduction d’impôt pour charges de famille… C’est un travail essentiellement technique …» ; le Collectif Syndical CGT-B fait la remarque simple que dans un environnement de dialogue social où règne la bonne foi, avec une législation au service d’un peuple, les notions « Aucune modification » et « la seule modification » ne cohabitent pas. De même, la « technique essentielle » aux ordres du politique sans repère social débouche généralement sur le désastre.

Une telle situation est inacceptable quand on sait que les travailleurs, comme de nombreux simples citoyens honnêtes ploient sous le coup des impôts et taxes sans que la contrepartie pour eux en termes d’infrastructures, de prise en charge des secteurs sociaux ne soit vraiment sensible.

Face à cette situation, le Collectif syndical CGT-B dénonce l’attitude du gouvernement sur la question de l’IUTS. Tout en restant ouvert au dialogue, notre Collectif syndical exige du gouvernement :

le respect des engagements de 2015 et 2016 sur l’exonération de l’IUTS sur les primes et indemnités dans le privé ;
le rétablissement du nombre des charges à sept (07) conformément au protocole d’accord du 17 décembre 1991 ; (Confère protocole d’accord du 17 décembre 1991, au point N°2, alinéa 1 ; Protocole signé, pour la délégation Gouvernementale, le Ministre de la Fonction Publique et de la Modernisation de l’Administration, Juliette BONKOUNGOU) ;
la reprise des discussions sur les questions restées en suspens depuis le début de l’année 2017.

En tout état de cause, le Collectif Syndical CGT-B se dressera toujours contre l’exploitation vile des travailleurs et des populations et se battra pour une gouvernance démocratique et vertueuse, une attente forte des populations, particulièrement depuis l’insurrection populaire et la résistance, des événements majeurs pour l’avènement desquels de nombreux burkinabè ont sacrifié leurs vies!

Ouagadougou, le 10 février 2018

Ont signé :

CGT-B SATB SYNACIT

Bassolma BAZIE Seini KOANDA Fatogoma SANON

Secrétaire Général Secrétaire Général Secrétaire Général

SYNAMICA SYNASEB SYNATEB

Daouda OUEDRAOGO Bourama OUATTARA François de Salle YAMEOGO

Secrétaire Général Secrétaire Général Secrétaire Général

SYNATEL SYNATIC SYNPTIC

Soulémane SO Siriki DRAME Salfo ILBOUDO

Secrétaire Général Secrétaire Général Secrétaire Général

SYNTAS

Juste Koumara LOGOBANA

Secrétaire Général


Congo RDC  - L’OMS appuie la vaccination des populations à haut risque contre Ébola AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

Les autorités de la République démocratique du Congo (RDC) avec le soutien de l'OMS et de ses partenaires, se préparent à vacciner les populations à haut risque contre la maladie à virus Ébola dans la province de l’Équateur où 46 cas suspectés, probables et confirmés et 26 décès ont été signalés en date du 18 mai.


Côte D'Ivoire  - Economie / Autonomisation des femmes et des jeunes de Treichville: le Maire Amichia inaugure Yveo Finances au Grand Marché AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

Le Ministre François Albert Amichia, Maire de la commune de Treichville, a procédé le jeudi 17 mai 2018 à l’inauguration officielle des bureaux de l’agence Yvéo Finance, au Grand Marché de Treichville, en présence de la Ministre Euphrasie Yao et un parterre de personnalités.


Bénin  - Mort massive de poissons dans le lac Toho AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

La mort de milliers de poissons a été enregistrée dans le lac Toho depuis le vendredi dernier. Alerté, le ministère en charge de la pêche a pris des dispositions en vue d’éviter la propagation du drame halieutique et aussi protéger les populations.


Mali  - Communiqué du Ministère de la Défense et des Anciens Combattants AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

Le Ministre de la Défense et des Anciens Combattants informe l’opinion nationale et internationale que les FAMa, sous contrôle opérationnel de la Force Conjointe du G5-Sahel, lors d’une patrouille de sécurisation de la foire hebdomadaire de Boulkessy, ont été accrochées par des terroristes, le 19 mai 2018.


Niger  - Les travaux de réhabilitation de la Voie Express lancés AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

Le Président de la République, Chef de l’Etat SEM Issoufou Mahamadou a procédé, le vendredi dernier, au lancement des travaux d’aménagement et de bitumage de la Voie Express reliant l’Aéroport international Diori Hamani au Centre-ville de Niamey.


Burkina-Faso  - Medias: Dabadi Zoumbara sacré Super Galian 2018 AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

La 21e édition des prix Galian, édition 2018 a connu son apothéose le weekend dernier avec le sacre du journaliste Dabadi Zoumbara comme Super Galian.


Côte D'Ivoire  - 25ème anniversaire de la Biodiversité: Déclaration du Gouvernement AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

Mes chers compatriotes, Mesdames et Messieurs,


Burkina-Faso  - Communiqué du gouvernement sur la grève du 21 au 26 mai 2018 des syndicats du Ministère de l’économie et des finances AFRICAHOTNEWS.COM - [5/22/2018]

La coordination des syndicats du Ministère de l’économie et des finances (CS-MEF) annonce une grève du 21 au 26 mai 2018.


République Centrafricaine  - Un casque bleu mauritanien de la MINUSCA tué au sud de la Centrafrique AFRICAHOTNEWS.COM - [5/21/2018]

Un casque bleu de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations Unies pour la stabilisation en République centrafricaine (MINUSCA) a été tué et huit autres blessés, jeudi matin, à 28 km au sud d’Alindao (sud de la République centrafricaine). Ces soldats de la paix, tous appartenant au contingent mauritanien, sont tombés dans une embuscade tendue par des présumés anti-Balaka.


Bénin  - Révocation de Monsieur Casimir SOSSOU des fonctions de Maire de la Commune d'Aplahoué AFRICAHOTNEWS.COM - [5/21/2018]

« A la suite de la dénonciation, par douze conseillers de la Commune d'Aplahoué, de faits de mauvaise gestion et de malversation financière par le Maire, l'Inspection Générale des Finances y a été dépêchée.


Burkina-Faso  - Régime d’assurance maladie universelle: des soins de santé pour tous, basés sur le principe de la solidarité AFRICAHOTNEWS.COM - [5/21/2018]

Le régime d’assurance maladie universelle (RAMU) poursuit sa campagne de vulgarisation. Après les régions des Hauts bassins et de la Boucle du Mouhoun, le Secrétariat technique de l’assurance maladie universelle est allé à la rencontre de la population de la région du Nord le jeudi 17 mai 2018. Au cours de cette rencontre tenue à Ouahigouya le Secrétariat technique a présenté le RAMU, ses caractéristiques, son principe de fonctionnement en vue de susciter l’adhésion de toutes les couches sociales pour un accès équitable de tous aux soins de santé.


Côte D'Ivoire  - Pluies diluviennes: des mesures urgentes pour soulager les populations AFRICAHOTNEWS.COM - [5/21/2018]

En Côte d’Ivoire, les pluies diluviennes ont occasionné d’importants dégâts matériels et humains. Pour faire face aux risques de catastrophes relativement aux pluies à venir, le Conseil des ministres a arrêté diverses mesures, en vue de renforcer celles déjà en cours.


Bénin  - Le Président de la République Son Excellence Patrice Talon reçu en audience par le pape François au vatican AFRICAHOTNEWS.COM - [5/21/2018]

Le Président de la République Son Excellence Patrice Talon a été reçu en audience ce vendredi 18 mai 2018 par le pape François au vatican.


Côte D'Ivoire  - Le Chef de l’Etat a présidé un Conseil Présidentiel sur la Politique forestière AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

Le Président de la République, S.E.M. Alassane OUATTARA, a présidé, ce jeudi 17 Mai 2018, au Palais de la Présidence de la République, un Conseil Présidentiel consacré à la Politique forestière dans notre pays.


Burkina-Faso  - Ouagadougou accueille le forum de l’Ordre pharmaceutique international en juinOuagadougou accueille le forum de l’Ordre pharmaceutique international en juin AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

La 19e édition du Forum de l’Ordre pharmaceutique international aura lieu à Ouagadougou du 21 au 23 juin 2018. Plusieurs participants de plus d’une vingtaine de pays sont attendus à cette édition.


Afrique de l'Ouest  - Le chef du PAM en visite au Sahel pour intensifier son soutien à la lutte contre la faim AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

Le chef du Programme alimentaire mondial (PAM), David Beasley, a entamé jeudi une visite de six jours dans la région du Sahel, en Afrique de l’Ouest, où plus de cinq millions de personnes dans six pays (Burkina Faso, Mali, Mauritanie, Niger et Sénégal) sont menacées par la faim cette année.


Côte D'Ivoire  - 4ème Congrès de la FENUJECI: le nouveau Président connu ce week-end à Bouaké AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

Le 4ème Congrès ordinaire de la Fédération Nationale des Unions de Jeunesse Communales de Côte d’Ivoire (FENUJECI) aura bel bien lieu du 19 au 20 mai 2018, au foyer jeune Viateur de Bouaké.


Maroc  - Opération 'Ramadan 1439': le royaume généreux envers 500.000 ménages AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

Pour le compte du mois béni du ramadan, 2,5 millions de personnes bénéficieront d’un soutien alimentaire.


Bénin  - Compte rendu de l'audit technique, financier et juridique du chantier de construction du siège de l'Assemblée nationale à Porto-Novo AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

« L'audit complet de ce chantier qui a été diligenté par le Gouvernement révèle que dans l'hypothèse d'un achèvement des travaux, il resterait à mobiliser vingt-deux milliards cinq cent un millions sept cent neuf mille cinq centre quatre-vingt-huit (22.501.709.588) FCFA. Cependant, le cabinet d'audit est très réservé sur cette option qui ne garantirait pas la durabilité de l'ouvrage, érigé sur un sol marécageux, avec des défaillances techniques graves.


Afrique  - Migration: Niamey préoccupé par l’expulsion massive de migrants nigériens de l’Algérie AFRICAHOTNEWS.COM - [5/19/2018]

Les opérations de rapatriement de migrants ouest africains de l’Algérie sont de plus en plus récurrentes. Selon les chiffres officiels, seulement pour ces quatre dernières années, 28 000 migrants nigériens ont été expulsés de l’Algérie.


Gabon  - Communiqué final du Conseil des ministres du 17 mai 2018 AFRICAHOTNEWS.COM - [5/18/2018]

Le Président de la République, Chef de l’Etat, Son Excellence Ali BONGO ONDIMBA, Président du Conseil des Ministres a présidé aujourd’hui 17 Mai 2018, un Conseil des Ministres à partir de 11 heures, au Palais de la Présidence de la République.


Burkina-Faso  - Galian 2018: Récompenser et mettre en valeur les auteurs de meilleures productions AFRICAHOTNEWS.COM - [5/18/2018]

La 21ème Nuit des Galian aura lieu ce vendredi 18 mai 2018 dans la salle de conférences de Ouaga 2000, à partir de 21 heures. L’évènement est placé sous le haut patronage de Son Excellence Monsieur le Premier ministre, Paul Kaba THIEBA, la présidence d’honneur du directeur de publication du journal l’Observateur Paalga, Edouard OUEDRAOGO, et sous la présidence du ministre de la Communication et des relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Rémis Fulgance DANDJINOU.


Guinée  - Compte rendu du conseil des ministres du jeudi 17 mai 2018 AFRICAHOTNEWS.COM - [5/18/2018]

Sous la présidence de son Excellence Monsieur le Président de la République, le Conseil des ministres a tenu sa session ordinaire ce jeudi 17 mai 2018 de 10h à 12h, avec l’ordre du jour suivant : Message de son Excellence Monsieur le Président de la République ; Compte rendu de la session ordinaire du Conseil interministériel tenue le 15 mai 2018 ; Décisions ; Divers.


Congo RDC  - 770.000 enfants de moins de cinq ans souffrent de malnutrition aiguë au Kasaï AFRICAHOTNEWS.COM - [5/18/2018]

Sur les 770.000 enfants souffrant de malnutrition aiguë dans la région du Kasaï, en République démocratique du Congo (RDC), au moins 400.000 enfants sont gravement dénutris et menacés de mort, a alerté vendredi l’UNICEF.


Mali  - Devoir de mémoire à l’égard du Père de l’indépendance du Mali, feu Président Modibo Keïta AFRICAHOTNEWS.COM - [5/18/2018]

Le cérémonial de commémoration du 41ème anniversaire du décès du Père de la Nation malienne, le Président Modibo Keïta, décédé en détention le 16 mai 1977, a eu lieu ce 16 mai 2018 à 9 heures au cimetière d’Hamdallaye de Bamako où il repose, sous la présidence du Président de la République. Le Chef de l’Etat, Son Excellence Monsieur Ibrahim Boubacar Keïta a déposé sur la tombe de l’illustre disparu une gerbe de fleurs.


Côte D'Ivoire  - La révision de la liste électorale fixée du 18 au 24 juin AFRICAHOTNEWS.COM - [5/18/2018]

En vue des prochaines échéances électorales, la Commission Electorale Indépendante (CEI) annonce la révision de la liste électorale. Conformément dont à la législation électorale nationale, et sur proposition de la Commission Electorale Indépendante (CEI), il sera procédé à la révision de la liste électorale en cette année 2018.